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CHASTAGNOL IMMOBILIER

38410 CHAMROUSSE


Contact :

Tel : 04 76 89 90 91

Fax : 04 76 89 98 69

Site Web : http://www.chastagnol.com

Adresse e-mail : location@chastagnol.com


SARL au capital de 24000€ - RC Grenoble 307 522 490 00019

Adhérent FNAIM – Carte professionnelle CCI Grenoble n°CPI 3801 2015 000 001 014 - n° ORIAS 16002172

Garantie financière GALIAN - 89, rue de la Boétie 75008 PARIS - Assurance RCP : MMA entreprises


Directeur de la publication :

"Olivier Chastagnol"


Hébergement :

EOLAS Business & Decision

29, rue Servan

38000 Grenoble

Tél : 04 76 44 50 50



2. Droits de propriété intellectuelle

Règles :

L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.

La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont CHASTAGNOL IMMOBILIER est titulaire.

Les dénominations ou appellations, les logos, le nom des produits et des services de la gamme, sont, sauf exceptions, des marques déposées par CHASTAGNOL IMMOBILIER.

D'autres marques sont également citées. Elles sont utilisées par CHASTAGNOL IMMOBILIER soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par CHASTAGNOL IMMOBILIER.

Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de CHASTAGNOL IMMOBILIER ou de tiers ayant autorisé CHASTAGNOL IMMOBILIER à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de CHASTAGNOL IMMOBILIER, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.


3. Informations sur les produits et services

Contenu :

Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services de l'Agence CHASTAGNOL IMMOBILIER.

Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.

CHASTAGNOL IMMOBILIER se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de CHASTAGNOL IMMOBILIER, des membres de son réseau ou de ses employés.

Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques techniques sujettes à évolutions.


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6. Limitation de responsabilité

Droit :

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Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Les informations sur les modèles et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de CHASTAGNOL IMMOBILIER, de ses filiales ou des membres de son réseau.

Des erreurs ou omissions peuvent survenir.


7. Droit applicable

Les présentes Conditions générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.


8. Mise à jour

CHASTAGNOL IMMOBILIER se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les mentions légales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les mentions légales en vigueur.


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